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Possible plaidoyer de culpabilité

today23 mai 2018

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Il est dans l’ordre du possible que le second mineur impliqué dans l’affaire d’outrage à un cadavre plaide coupable le premier juin.

 

            D’ici là, cet adolescent qui fait face aussi à un chef d’accusation d’entrée par effraction dans le charnier du cimetière de Caplan et d’incendie d’un bien, le cercueil, demeurera détenu.  Il était de retour à la cour ce matin.

 

            Le juge a accepté cet avant-midi de remettre son dossier au premier juin.  C’est à ce moment qu’un plaidoyer de culpabilité pourrait être enregistré, a évoqué le procureur de l’accusé, Yves Desbiens.  Toutefois, il est aussi possible qu’une nouvelle date soit fixée pour l’audience de l’enquête sur remise en liberté ou encore pour le procès.  La procureure au dossier, Florence Frappier-Routhier, explique qu’il pourrait y avoir des discussions entre le ministère public et la défense pour faire avancer le dossier dans cette direction :

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            Pour ce qui est du cas des 2 accusés qui sont majeurs, Jean  Roy 18 ans connaîtra son sort vendredi et le dossier de Jérémie Bugeaud Ferlatte 25 ans a été remis à jeudi. Dans le cas de Jean Roy, le juge a décrété un interdit de publication sur la preuve qui a été présentée ce matin lors de son enquête sur remise en liberté.  Le ministère public a déjà évoqué que la détention de l’accusé était nécessaire pendant la durée des procédures.

 

            Par ailleurs, le substitut du procureur général exclut des accusations relatives à la publication de matériel sur des réseaux sociaux puisque le code criminel ne prévoit rien en ce sens souligne Florence Frappier-Routhier :

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            Au total, 4 adolescents et jeunes hommes font face à des accusations dans cette rare affaire où la jurisprudence apparaît quasi inexistante au pays.  Généralement, les cas d’accusation pour outrage à un cadavre sont reliés à des affaires de meurtre.

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