Marc-Antoine Essiambre perd sa cause

Marc-Antoine Essiambre perd sa cause contre la Ville de Carleton-sur-Mer, Écovoile et Justice Alternative Gaspésie Sud.

            Le 26 août 2010, lors d’une sortie kayak sur le site de la plage municipale de Carleton, le garçon de 15 ans avance dans l’eau à mi-cuisse et plonge tête première.  Il faut dire que la partie demanderesse prétend que le jeune a frappé une roche au fond de la mer, ce que la Ville n’a pas admis. Quoiqu’il en soit, l’accident lui a causé une fracturation/luxation à la colonne.

            Aujourd’hui paralysé des membres inférieurs et partiellement quadriplégique, il reprochait à la Ville de ne pas avoir avisé la clientèle de la plage de la possibilité que des obstacles se retrouvent dans le fond marin et de ne pas les avoir enlevés.  Avec sa famille, il réclamait 8 millions de dollars à titre de dommage.

            Dans sa décision, le juge de la Cour Supérieure, Simon Hébert, conclut que la Ville de Carleton-sur-Mer n’avait pas l’obligation de tout prévoir et qu’elle ne connaissait pas la présence d’une roche là où l’accident a eu lieu.  «La composition et la forme des fonds marins sont tributaires des mouvements et de la force des marées, écrit le juge.  La Ville n’a certes pas l’obligation de nettoyer les fonds marins.»

            Le magistrat conclut également qu’Écovoile ne pouvait pas prévoir le geste de Marc-Antoine.  Simon Hébert souligne que l’obligation de sécurité ne va pas jusqu’à prévoir la possibilité qu’un participant, qui avait la consigne d’attendre au bord de l’eau, court et plonge dans une profondeur de 2 pieds.

            Le tribunal ne peut conclure non plus que Justice Alternative avait un devoir de surveillance.  Encore moins, il n’a pu arriver à un manquement puisque l’intégration du jeune au groupe organisé n’est pas si claire.  La responsable n’a pas intervenu auprès de Marc-Antoine ni pour demander de l’argent, ni pour toute autre information.

            La faute de Marc-Antoine est ici indéniable, conclut le juge qui exprime  néanmoins sa sympathie à l’égard du jeune et de sa famille.   Une pancarte avec une inscription «baignade à vos risques» n’aurait certes pas empêché le geste posé non plus.  «Un coup de tête», note le tribunal.

            Les frais de justice seront assumés par les compagnies d’assurances de chacune des parties. 

            Simon Hébert estime que cette affaire-ci, fera œuvre utile au sein de la communauté et risque d’avoir un impact sur les pratiques des utilisateurs de la plage municipale et éventuellement du quai, duquel plusieurs s’élancent.